(Marque figurative)

DOMAINE DE LA CLAPIERE, Société à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA CLAPIERE domicilié(e) Domaine de la Clapière - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 368 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929670.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2022.

DOMAINE DE LA CLAPIERE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DE JULES , JARDINS DE JULES , MAS DE CLERGUES , DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIGUERETTE , JALADE DOMAINE DE LA CLAPIERE , (Marque figurative) , (Marque figurative)